Mairie Vert-Saint-Denis
Mairie de
Vert-Saint-Denis
  • Guide des demarches localesGuide des démarches
  • Le menu des ecolesLe menu
    des écoles
  • Plan de la villeLe plan
    de la ville
  • Nouveaux HabitantsNouveaux arrivants
  • Bibliotheque en ligneBibludo
    en ligne
 Fermer
  • La Mairie
      • Les élus
      • Le conseil municipal
      • Actes Administratifs
      • Le conseil municipal des enfants
      • Les élections
      • Les comités de quartiers
      • Jumelage
      • L’intercommunalité
      • Accueil des nouveaux habitants
      • Les publications
  • Au quotidien
      • Environnement
      • Cadre de vie (règles, arrêtés,…)
      • Collecte des déchets
      • La Maison de l’environnement
      • Charte du développement durable
      • Vélo électrique
      • Habitat
      • Trouver un logement
      • Bailleurs sociaux
      • Écoquartier du Balory
      • Transport / Stationnement
      • Tzen2
      • Enfance et éducation
      • La petite enfance
      • Enfance
      • Affaires scolaires
      • Restauration scolaire
      • Le menu des écoles
      • Jeunesse
      • L’Espace jeunesse
      • Collège
      • Lycée
      • Vie étudiante
      • A vos dates
      • Seniors
      • Le CCAS
      • Solidarités
      • Le CCAS
      • Le logement
      • L’emploi
      • Prévention
      • Information COVID-19
      • Sécurité routière
      • La police municipale
      • Dites « Stop » aux nuisances des deux roues
  • Loisirs
      • Présentation de la ville
      • L’histoire
      • Vert-Saint-Denis en images
      • Carte du patrimoine des communes
      • L’agenda de la ville
      • Associations
      • Annuaire des associations
      • Demande de Subvention
      • Sports
      • Equipements sportifs
      • Piscine
      • Syndicat intercommunal
      • Culture
      • La Médialudo
      • Catalogue en ligne (bib)
      • Conservatoire de musique
      • Syndicat intercommunal
      • Maison des Loisirs et de la Culture
  • Economie
      • Le marché de Vert-Saint-Denis
      • Commerces et entreprises
      • Aidons nos commerçants
      • Offres d’emploi
      • Marchés publics
      • Annuaire Santé / Social
      • Agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)
      • Marché de Noël
  • Démarches & services
      • Recensement 2023
      • Guide des démarches locales
      • Particuliers
      • Professionnels
      • Associations
      • Demande d’acte d’état civil (naissance, mariage, …)
      • Services municipaux
      • Urbanisme
      • Espace citoyens
      • Tarifs
      • Formulaire d’inscription au vide-greniers
      • Location de salle
      • Conseillère Numérique
      • Fibre optique
      • Plan de la ville
  • Contact

Guide des démarches : Particuliers

  • A
  • A
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Logement

Thème

Logement

Vérifié le 13 septembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Achat immobilier

  • Achat d'un terrain
  • Achat ou vente d'un logement

Aides financières

  • Aides personnelles au logement
  • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
  • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
  • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

Location immobilière

  • Devenir locataire d'un logement privé
  • Accéder à un logement social
  • Contrat de location (bail)
  • Loyer
  • Obligations du bailleur
  • Obligations du locataire
  • Fin du bail

Expropriation - Préemption

  • Expropriation
  • Droit de préemption urbain (DPU)

Protection et sécurité de l'habitat

  • Risques sanitaires et sécurité du logement
  • Diagnostic immobilier

Urbanisme

  • Autorisation d'urbanisme
  • Travaux

Copropriété

  • Organisation
  • Documents
  • Charges
  • Assemblée générale des copropriétaires
  • Droits des copropriétaires
  • Copropriété en difficulté

Vie pratique dans un logement

  • Vie pratique dans sa maison
  • Nuisances de voisinage
  • Déchets

Et aussi

  • Assurance habitation

    Argent - Impôts - Consommation

  • Hébergement des personnes âgées

    Social - Santé

  • Hébergement d'une personne en situation de handicap

    Social - Santé

  • Hébergement social

    Social - Santé

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Ville fleurie

Nos partenaires

Grand Paris SudThéâtre sénart scene nationaleEntre senartaisIle de France, Espaces Verts

VERT-SAINT-DENIS

Mairie
2 rue Pasteur
77240 VERT-SAINT-DENIS
Tél. : 01 64 10 59 00
Fax : 01 64 10 59 10

Horaires d'ouverture

Lundi : 14h à 18h
Mardi à Vendredi : 9h à 12h et 14h à 18h
Samedi : 9h à 12h

L’Essentiel

  • Accueil
  • Actualités
  • Les élus
  • Guide des démarches
  • L’agenda de la ville
  • Les publications
  • Contact

Informations

  • Mentions légales
  • Données personnelles
  • Accessibilité
  • agence web kienso