Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 juillet

L’ordre du jour sera le suivant :

– Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 mai 2022

– Informations relatives aux décisions prises par le Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

– Installation d’un nouveau Conseiller municipal

– Désignation des membres du Conseil municipal au sein des instances

– Fixation du nombre d’adjoints

– Remplacement de membre du Conseil municipal au sein des instances

FINANCES, MARCHÉS PUBLICS

– Admission en non-valeurs

– Admission en créances éteintes

RESSOURCES HUMAINES

– Modification du tableau des effectifs – transformation d’emplois

– Indemnités de fonction des élus

TECHNIQUES

– Convention constitutive d’un groupement de commandes portant sur la fourniture et la livraison de sel de déneigement

URBANISME

– Constat de désaffectation, approbation du déclassement de la parcelle cadastrée BC 612 située rue du Pré aux Canaux et autorisation donnée au Maire de vendre à M et Mme KRAKOWSKI

– Constat de désaffectation, approbation du déclassement de la parcelle cadastrée AC 333p desservant les deux logements situés 2 et 4 rue de la Paix du Ponceau et autorisation donnée au Maire de vendre par adjudication amiable

SOLIDARITÉS

– Rapport annuel d’activité 2021 du Centre Communal d’Action Sociale

– Dissolution du Syndicat Intercommunal de Gestion et de Fonctionnement du Foyer Résidence « La Chesnaie »